Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIEUX CHATEAU CHAMPS DE MARS
GFA MORO

Numéro de dépôt :
4308818
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2026
VIEUX CHATEAU CHAMPS DE MARS de GFA MORO

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU CHAMPS DE MARS

Déposée le 20 octobre 2016 par la société GFA MORO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIEUX CHATEAU CHAMPS DE MARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société GFA MORO domicilié(e) 8 LE PIN - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 675 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFA MORO domicilié(e) 8 LE PIN - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France.

La marque VIEUX CHATEAU CHAMPS DE MARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU CHAMPS DE MARS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.

GFA MORO a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PELAN BELLEVUE , chateau la jonchere , chateau puy landry


GFA MORO - 8 LE PIN - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France - SIREN 423675669


GFA MORO - 8 LE PIN - 33350 - LES SALLES DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Vin d'appellation d'origine protégée.